(Marque figurative) AEROCONSEIL, Société par actions simplifiée
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 22 août 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AEROCONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-39 du 29 septembre 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AEROCONSEIL domicilié(e) 3 rue Dieudonné Costes - 31700 - BLAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 714 792 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3446585.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 25 août 2026.
AEROCONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : ATS INTERNATIONAL ASSET TECHNICAL SUPPORT , (Marque figurative) , aeroconseil , aeroconseil Pacific AVIATION ENGINEERING & SERVICES , ATS , AEROMASTER , SEDITEC , AEC A- AEROCONSEIL , MASTERAVIA , ATS INTERNATIONAL
AEROCONSEIL, Société par actions simplifiée - 3 rue Dieudonné Costes - 31700 - BLAGNAC - France - SIREN 420714792
MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-05
Publication - Publication le 29 sept. 2006 au BOPI 2006-39
Inscription le 1 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°585342 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01
Renouvellement sans limitation le 25 août 2016 n°2626406 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2016-08-25
Appareils pour le traitement de l'information ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels teléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; bases de données ; supports de données audio et audio-vidéo, supports de données optiques, supports de données magnétiques ; Cédéroms, DVD ; films (pellicules) impressionnés ; diapositives ; publications électroniques téléchargeables ; disques compacts ; disques optiques compacts ; disques compacts interactifs.Livres, manuels, brochures, imprimés, circulaires, dessins, gravures, journaux, photographies, photogravures, plans, diagrammes, publications, reproductions graphiques, images, maquettes.Gestion des affaires commerciales ; gestion des affaires commerciales d'entreprises commerciales ou industrielles du secteur de l'aéronautique, de l'automobile ; gestion des affaires commerciales d'entreprises commerciales ou industrielles du secteur de la construction de véhicules et d'appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; gestion des affaires commerciales d'entreprises commerciales ou industrielles du secteur du transport par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; administration commerciale ; administration commerciale d'entreprises commerciales ou industrielles du secteur de l'aéronautique, de l'automobile ; administration commerciale d'entreprises commerciales ou industrielles du secteur de la construction de véhicules et d'appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; administration commerciale d'entreprises commerciales ou industrielles du secteur du transport par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; conseil et aide dans l'organisation et la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseil et aide dans l'organisation et la direction d'entreprises commerciales ou industrielles du secteur de l'aéronautique, de l'automobile ; conseil et aide dans l'organisation et la direction d'entreprises commerciales ou industrielles du secteur de la construction de véhicules et d'appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; conseil et aide dans l'organisation et la direction d'entreprises commerciales ou industrielles du secteur du transport par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; consultations professionnelles d'affaires ; consultations professionnelles d'affaires données aux entreprises commerciales ou industrielles du secteur de l'aéronautique, de l'automobile ; consultations professionnelles d'affaires données aux entreprises commerciales ou industrielles du secteur de la construction de véhicules et d'appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; consultations professionnelles d'affaires données aux entreprises commerciales ou industrielles du secteur du transport par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; estimations et expertises en affaires ; estimations et expertises pour des entreprises commerciales ou industrielles du secteur de l'aéronautique, de l'automobile ; estimations et expertises pour des entreprises commerciales ou industrielles du secteur de la construction de véhicules et d'appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; estimations et expertises pour des entreprises commerciales ou industrielles du secteur du transport par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; conseil dans la gestion et l'exploitation administrative et commerciale d'aéronefs ; recherche et étude de marché pour des entreprises commerciales ou industrielles ; recherche et étude de marché pour des entreprises commerciales ou industrielles du secteur de l'aéronautique, de l'automobile ; recherche et étude de marché pour des entreprises commerciales ou industrielles du secteur de la construction de véhicules et d'appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; recherche et étude de marché pour des entreprises commerciales ou industrielles du secteur du transport par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; informations d'affaires ; informations d'affaires, statistiques dans le domaine de l'aéronautique, de l'automobile ; informations d'affaires, statistiques dans le domaine de la construction de véhicules et d'appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; informations d'affaires, statistiques dans le domaine du transport par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; conseil en recrutement et en gestion du personnel d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseil en recrutement et en gestion du personnel d'entreprises commerciales ou industrielles du secteur de l'aéronautique, de l'automobile ; conseil en recrutement et en gestion du personnel d'entreprises commerciales ou industrielles du secteur de la construction de véhicules et d'appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; conseil en recrutement et en gestion du personnel d'entreprises commerciales ou industrielles du secteur du transport par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; informations d'affaires commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques ; réalisation (conception), publication, mise à jour et diffusion par tout moyen de communication, de textes, de documentation et de matériel publicitaire de toute sorte, à savoir : tracts, prospectus, échantillons, imprimés, Cédéroms, disques compacts, disques compacts interactifs, disques optiques ; réalisation (conception), publication, mise à jour et diffusion par tout moyen de communication de supports publicitaires et supports marketing ; constitution, organisation, mise à jour, gestion et exploitation de bases de données et de fichiers informatiques ; aide à la gestion de fichiers d'archives ; aide administrative à l'archivage ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques ; reproduction par tout procédé de documents écrits, textes, dessins, images ; travaux de bureau.Consultations en matière d'assurances ; consultations en matière d'assurance d'aéronefs ; consultations en matière financière ; consultations en matière financière et affaires financières dans le domaine de l'aéronautique, de l'automobile ; consultations en matière financière et affaires financières dans le domaine de la construction de véhicules et d'appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; consultations en matière financière et affaires financières dans le domaine du transport par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; analyse financière ; analyse financière dans le domaine de l'aéronautique, de l'automobile ; analyse financière dans le domaine de la construction de véhicules et d'appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; analyse financière dans le domaine du transport par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; gestion financière ; gestion financière dans le domaine de l'aéronautique, de l'automobile ; gestion financière dans le domaine de la construction de véhicules et d'appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; gestion financière dans le domaine du transport par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; services de financement, de prêt et de crédit-bail ; services de financement, de prêt et de crédit-bail pour l'acquisition d'aéronefs.Entretien, réparation, services d'installation ; information, assistance, pour l'entretien, la réparation de tous véhicules et appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air, par eau, et de tous matériels, pièces, pour véhicules et appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; information, assistance pour l'installation de tous matériels, pièces pour véhicules et appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; assistance en cas de panne de tous véhicules et appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air, par eau, et de panne de tous matériels, pièces pour véhicules et appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; services d'assistance sur réseaux informatiques pour la maintenance de tous véhicules et appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air, par eau, et de tous matériels, pièces pour véhicules et appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; services d'assistance en ligne sur réseaux informatiques pour la maintenance de tous véhicules et appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air, par eau, et de tous matériels, pièces pour véhicules et appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air, par eau.Communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; transmission assistée par ordinateur, de messages, de documents, d'images et d'informations ; transmission d'informations à des bases de données électroniques, à des publications électroniques, à des sites informatiques (sites Internet) ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services de téléconférences.Services de transports aériens ; informations en matière de transports aériens ; conseil et aide aux compagnies aériennes pour la mise en place de services de réservation de place de voyages ; services d'archivage électronique ; services de stockage, de conservation et d'entreposage de fichiers ou de données informatiques ainsi que de tous supports de données et de documents stockés électroniquement ; informations en matière d'archivage et de stockage électronique ; informations en matière d'archivage et de stockage électronique sur réseaux informatiques ; services d'entreposage ; informations en matière d'entreposage ; services de stockage ; services de gestion de stocks.Gravure ; photogravure ; pressage et gravure de disques et de disques compacts ; services de tirage et de reproduction de photographies.Services d'éducation et de formation ; services d'information en matière d'éducation et de formation ; informations en matière d'éducation et de formation sur réseaux informatiques ; conception et rédaction de cours ; conseil en matière de formation notamment dans les domaines scientifiques et techniques ; conception, réalisation et publication, y compris publication électronique, de livres, de textes (autres que publicitaires), de manuels, de fiches techniques, de nomenclatures, de supports illustrés, de supports de données optiques et/ou magnétiques destinés à la formation ; services de studios d'enregistrement et de reproduction de tout support audio, visuel, audio-visuel, de disques compacts, de disques compacts interactifs, de Cédéroms, de disques optiques destinés à la formation ; services d'imagerie numérique ; services de micro-édition ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite d'actions de formation ; organisation et conduite de conférences, séminaires.Services d'analyses et de recherches industrielles ; services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine de l'aéronautique, de l'automobile ; services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine de la construction de véhicules et d'appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine du transport par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; recherches techniques ; recherches techniques dans le domaine de l'aéronautique, de l'automobile ; recherches techniques dans le domaine de la construction de véhicules et d'appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; recherches techniques dans le domaine du transport par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; services de recherche et consultations en matière d'élaboration de documentation scientifique ou technique ; services de recherche et consultations en matière d'élaboration de documentation scientifique ou technique destinée aux entreprises du secteur de l'aéronautique, de l'automobile ; services de recherche et consultations en matière d'élaboration de documentation scientifique ou technique destinée aux entreprises du secteur de la construction de véhicules et d'appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; services de recherche et consultations en matière d'élaboration de documentation scientifique ou technique destinée aux entreprises du secteur du transport par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; services de recherche et consultations en matière d'élaboration de documentation scientifique ou technique destinée à la maintenance de tous véhicules et appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air, par eau, et de tous matériels, pièces pour véhicules et appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; informations en matière scientifique et technique ; informations en matière scientifique et technique sur réseaux informatiques ; services d'ingénierie ; services d'ingénierie aéronautique ; services d'ingénierie automobile ; services d'ingénierie ferroviaire ; services d'ingénierie navale ; services d'ingénierie des systèmes à savoir : conception, réalisation de systèmes informatiques pour les entreprises du secteur de l'aéronautique, de l'automobile ; services d'ingénierie des systèmes à savoir : conception, réalisation de systèmes informatiques pour les entreprises du secteur de la construction de véhicules et d'appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; services d'ingénierie des systèmes à savoir : conception, réalisation de systèmes informatiques pour les entreprises du secteur du transport par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; ingénierie de maintenance ; ingénierie multimédia ; étude de projets techniques ; travaux d'ingénieurs ; expertises techniques d'aéronefs ; élaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels ; installation de logiciels ; conception et développement de bases de données ; conception de systèmes informatiques ; concession de licences de bases de données ; concession de licences de propriété intellectuelle ; dessin industriel ; dessin technique ; services de dessinateur d'art graphique ; création d'images assistée par ordinateur ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de création et d'entretien de sites Internet pour des tiers ; services de contrôle technique de véhicules et d'appareils de locomotion par terre, par voie ferrée, par air, par eau ; services de contrôle de qualité ; services de recherche et développement de nouveaux produits pour l'industrie aéronautique, l'industrie automobile, l'industrie ferroviaire, l'industrie fluviale, l'industrie navale.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.